obligation foncière

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• Système de propriété foncière en Éthiopie — L’Éthiopie s’est accommodée au cours de son Histoire d’un grand nombre de systèmes fonciers différents caractérisés par une relative complexité. Comme dans toutes les sociétés à dominante agraire, la politique de la terre constitue une des… …   Wikipédia en Français

• Association foncière urbaine — Association syndicale Pour les articles homonymes, voir association.  Ne doit pas être confondu avec Syndicat professionnel. Une association syndicale, est une personne morale qui regroupe des propriétaires de biens immobiliers voisins, pour …   Wikipédia en Français

• Crédit foncier de France — Création 28 mars 1852 Dates clés 1999, privatisation Fondateurs …   Wikipédia en Français

• IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

• Grenelle II — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Loi Grenelle II Titre Loi n° 2010 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement Code NOR: DEVX0822225L Pays …   Wikipédia en Français

• charge — [ ʃarʒ ] n. f. • XIIe; de charger I ♦ 1 ♦ Ce qui pèse sur; ce que porte ou peut porter une personne, un animal, un véhicule, un bâtiment. ⇒ faix, fardeau, poids. Lourde charge. Ployer sous la charge. « les charges laissées aux femmes par nos… …   Encyclopédie Universelle

• chargé — charge [ ʃarʒ ] n. f. • XIIe; de charger I ♦ 1 ♦ Ce qui pèse sur; ce que porte ou peut porter une personne, un animal, un véhicule, un bâtiment. ⇒ faix, fardeau, poids. Lourde charge. Ployer sous la charge. « les charges laissées aux femmes par… …   Encyclopédie Universelle

• Projet:Économie/Liste des articles — Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie. Ainsi, ceux et celles intéressés par le sujet peuvent suivre les changements en cliquant « Suivi des liens ». Sommaire 1 Articles 1.1 0 9 1.2 A 1.3 B …   Wikipédia en Français

• Dictionnaire d'économie — Projet:Économie/Liste des articles Cet article est une liste référençant l économie. D autres articles peuvent être identifiés dans la catégorie correspondante Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie.… …   Wikipédia en Français

• Municipalité locale (Québec) — Pour les autres articles nationaux, voir Municipalité. Article connexe : Liste des municipalités locales du Québec. Hôtel de ville de …   Wikipédia en Français

• Statut des Témoins de Jéhovah en France — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond …   Wikipédia en Français